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A-5.1, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des acupuncteurs du Québec

Article 28
Versions de la disposition

Texte complet
28. Lors d’une assemblée, le président de l’Ordre peut intervertir l’ordre du jour.
Décision 95-11-15, a. 28.
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